Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALETS DES PRINCES
Monsieur JUBERT Raymond

Numéro de dépôt :
1102522
Date de dépôt :
31/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Sedan

Présentation de la marque PALETS DES PRINCES

Déposée le 31 octobre 1978 par monsieur JUBERT Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Sedan), la marque française « PALETS DES PRINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JUBERT Raymond domicilié(e) demeurant à SEDAN, 1 rue de la Comédie: - France.

La marque PALETS DES PRINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PALETS DES PRINCES est expirée depuis le 31 octobre 1988.

JUBERT Raymond a également déposé les autres marques suivantes : SANGLIER DES ARDENNES , CANADAS DE SEDAN


Monsieur JUBERT Raymond - demeurant à SEDAN, 1 rue de la Comédie: - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-006

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